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Si vous avez choisi une livraison Mondial Relay à l’étape précédente, un mail vous sera envoyé afin que vous sélectionniez votre Point Relais. Merci de bien vouloir mettre une adresse mail valide afin que la communication et l’envoi soient facilités.
Votre commande
| Produit | Sous-total |
|---|---|
| Chouchou à froufrous – Pièce Unique en Linge de Maison Vintage- Imprimé fleuri coloré & vintage × 1 | 20,00 € |
| Sous-total | 20,00 € |
| Expédition |
|
| Total | 25,50 € EUR |
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Conditions générales de Vente
ARTICLE 1 – Champ d’application des CGV
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par l’auto-entreprise And the Moon, enregistrée à la Chambre des Métiers de Bordeaux dont la TVA est non applicable, et immatriculée sous le SIRET : 919 015 016 00018 – (« le Vendeur »)
auprès de consommateurs et d’acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »),
désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur (« Les Produits ») sur le site Internet https://andthemoonshop.com
Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par les Clients.
Les Produits proposés à la vente sur le site Internet https://andthemoonshop.com sont les suivants :
- Chouchous,
- Barrettes,
- Serres-tête,
- Bandeaux,
- Sacs bananes,
- Pochettes
- Vêtements
Le détail et caractéristiques de chaque création sont détaillées dans les fiches produits correspondantes.
Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande.
Le choix et l’achat d’un Produit est de la seule responsabilité du Client.
Les photos des produits utilisées sur le Site Internet https://andthemoonshop.com ne sont pas contractuelles. La responsabilité du Vendeur ne pourrait alors être engagée.
La quantité de produit disponible est spécifiée lors du passage de commande. Si un produit n’est plus disponible, le Client se verra afficher le message “Rupture de stock” pour une durée indéterminée, et jusqu’au réassort de ce dernier.
En cas de besoin, veuillez contacter le Vendeur, dont les coordonnées sont disponibles ci-après :
Wendy Rissel-Legeard
67 route de l’Estuaire, 33390 Plassac
06 32 36 90 73
Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet https://andthemoonshop.com
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne ainsi que des conditions générales d’utilisation du site internet https://andthemoonshop.com.
Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande.
Le système informatique du Site Internet enregistre l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Il fera donc foi en cas de litige.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :
And the Moon
Représentée par :
Wendy Rissel-Legeard
67 route de l’Estuaire, 33390 Plassac
La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits proposés sur le Site Internet https://andthemoonshop.com
En cas de commande, les tarifs seront calculés automatiquement dans le panier.
Les frais de port sont offerts à partir de 100€ d’achat, hors frais de port, pour la France Métropolitaine uniquement.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ils seront à la charge et relèvent de la seule responsabilité du Client.
ARTICLE 2 – Commandes
Il appartient au Client de sélectionner sur le site internet https://andthemoonshop.com les Produits qu’il souhaite commander, selon les modalités suivantes :
- Sélection du produit et sa quantité, dans la limite des stocks disponibles
- Ajout du produit au panier
- Validation du panier
- Accepter les présentes Conditions Générales de vente via la case prévue à cet effet
- Finaliser la commande via le paiement de celle ci
- Réception d’un mail de confirmation de commande.
Une fois la commande passée, le Client pourra à tout moment vérifier le détail de sa commande dans son mail de confirmation envoyé.
Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de ses coordonnées pour assurer le bon envoi de cette dernière. En cas d’erreur, le Client est tenu de signaler immédiatement toute erreur, afin que celle-ci puisse être rectifiée si la commande n’est pas encore envoyée.
Toute commande passée sur le site internet https://andthemoonshop.com constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur (Vente à distance).
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le Client doit informer le Vendeur de sa décision de rétractation via un formulaire de rétractation (à retrouver ici : https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R38397) qu’il devra envoyer par courrier électronique à contact@andthemoonshop.com et renvoyer les produits à ses frais. Après examen du produit retourné il sera proposé au client un échange, un avoir ou un remboursement.
Les accessoires devront être retournés via La Poste, accompagné du numéro de suivi OU via Mondial Relay à condition que le produit soit retourné dans son emballage d’origine et avec son étiquette d’origine, en parfait état de revente. Si le Client choisi un retour via Mondial Relay, il devra en informer le Vendeur, qui lui communiquera l’adresse du Point Relais le plus proche. Si le Client n’expédie pas le colis retour dans le Point Relais choisi par le Vendeur, ce colis sera retourné au Client directement par le Point Relais.
Le Produit ne doit en aucun cas avoir été porté, abîmé, l’étiquette enlevée. Il devra être accompagné de la facture d’origine. Dans le cas d’erreur, le ou les produits ne seront, ni repris, ni échangés. Aucun remboursement ne pourra alors être édité pour le.s produit.s ne respectant pas ces conditions. Dans ce cas, si le Client souhaite récupérer ses articles retournés, les frais de port seront de nouveau à sa charge.
Le Client pourra retourner ses produits à l’adresse suivante :
And the Moon
Wendy Rissel-Legeard
67 route de l’Estuaire, 33390 Plassac
La perte du colis de retour est sous la responsabilité du Client.
Si l’acheteur n’utilise pas un courrier suivi via La Poste ou un envoi via Mondial Relay, il sera tenu responsable de son acheminement, si celui se perd il ne pourra donc pas demander de remboursement et devra se retourner contre le transporteur.
Il devra impérativement communiquer le numéro de suivi du colis dans les plus brefs délais par mail à contact@andthemoonshop.com
ARTICLE 3 – Tarifs
Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site Internet https://andthemoonshop.com, lors de l’enregistrement de la commande par le Vendeur.
Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.
Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site internet https://andthemoonshop.com
Le prix du Produit est affiché sur le détail de la fiche produit du site. Celui-ci ne comprend pas les frais d’expédition dont les prix varient en fonction du pays d’expédition. Le prix total sera affiché lors de la passation de la commande.
En cas de commande sur demande (commande spécifique ou sur-mesure), il convient au client de contacter And the Moon via l’adresse email contact@andthemoonshop.com.
Les produits sur-mesure ou commande spécifique ne pourront être ni repris, ni remboursés ou échangés.
ARTICLE 4 – Conditions de paiement
Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :
- par cartes bancaires : Visa, MasterCard, autres cartes bleues
Les données de paiement échangées pour finaliser la commande sont cryptées grâce au protocole Sumup. Les commandes et données bancaires sont alors sécurisées.
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues, par le Vendeur.
En outre, le Vendeur se réserve le droit, en cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes en cours effectuées par le Client.
ARTICLE 5 – Livraisons
Les Produits commandés par le Client seront livrés dans un délai minimum de 3 à 10 jours ouvrés à compter de l’expédition de la commande à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site Internet de https://andthemoonshop.com
Rappel des délais de livraison :
- France Métropolitaine : 3 à 5 jours ouvrés
- DOM-TOM : 5 à 10 jours ouvrés
- Union Européenne : 5 à 10 jours ouvrés
- Monde : 5 à 15 jours ouvrés.
Les frais de port sont offerts à partir de 100€ HT d’achat (France Métropolitaine).
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ils seront à la charge et relèvent de la seule responsabilité du Client.
Le Vendeur s’engage à respecter les délais d’expédition. Toutefois, le Vendeur ne peut être tenu responsable des délais de livraison inhérent aux Prestataires La Poste / Mondial Relay.
ARTICLE 6 – Informatiques et libertés
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment.
Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant.
Ce droit peut être exercé en contactant https://andthemoonshop.com via l’adresse email suivante : contact@andthemoonshop.com
Le vendeur conservera les données ainsi recueillies pendant un délai de 5 ans, couvrant le temps de la prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable.
ARTICLE 7 – Service Après Vente et réparation
Suite à une casse ou abîmement de votre article, vous pouvez contacter le Vendeur par email à contact@andthemoonshop.com en détaillant le problème et en joignant une photo à votre demande. La réparation fera l’objet d’une estimation budgétaire pour le réparer qui vous sera soumis à validation avant d’être opérée. And the Moon s’engage à vous répondre dans les plus brefs délais.
Il est déconseillé de dormir ou de mettre ses accessoires sous l’eau. Tout contact avec les liquides est déconseillé.
Il est conseillé d’éviter le contact avec du parfum ou autres cosmétiques ainsi qu’avec des produits d’entretien. La rapidité d’usure dépend de l’entretien de votre accessoire.
Le Vendeur And the Moon ne pourra être tenu responsable en cas de non-respect des conseils de port, d’utilisation et d’entretien des accessoires, qui sont mentionnées sur chaque fiche produit.
ARTICLE 8 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments de ce site internet appartient à AND THE MOON . Toute copie des contenus graphiques, textuels ou photographiques est rigoureusement interdite et s’apparente à de la contrefaçon. Toute personne qui se rendrait coupable d’un tel acte sera l’objet de poursuites judiciaires à son encontre, à l’initiative de l’éditeur du présent site ou de son mandataire.
ARTICLE 9 – Droit applicable et Tribunaux compétents
Droit applicable : droit français.
En cas de litige sur l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes Conditions Générales de Vente, les tribunaux français sont seuls compétents.
Tous les paragraphes des présentes Conditions Générales de Vente sont indépendants les uns des autres. Si un quelconque tribunal ou une quelconque autorité concernée décide que l’un de ces paragraphes est illégal, les autres paragraphes resteront pleinement en vigueur.
ARTICLE 10 – Médiation
Depuis le 1er janvier 2016, tout vendeur professionnel est tenu d’informer le consommateur de la possibilité de recourir à un dispositif de médiation compétent en cas de litige (articles L.211-3 et L.616-1 du code de la consommation).
Le client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, AND THE MOON a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 Avenue de la Libération 42400 SAINT-CHAMOND
Tous les litiges auxquels les opérations d’achats et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’aurait pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
ARTICLE 11 – Modification / Divisibilité
La Société And the Moon se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment et sans préavis les présentes CGV. Dans ce cas, les adaptations ou modifications seront applicables à toutes commandes intervenant à compter de la publication des CGV modifiées sur le site sur lequel vous effectuerez votre achat.
Si une des dispositions de ces CGV était ou devenait nulle ou inopposable, la validité des autres dispositions ne s’en trouverait pas affectée. La disposition nulle ou inopposable serait alors remplacée par les dispositions légales applicables.